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Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE MODUSLINK

Dernière mise à jour : 25 mai 2018

Introduction

Bienvenue sur la politique de confidentialité de ModusLink.

ModusLink respecte votre vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles. La présente politique de confidentialité vous informera de la manière dont nous protégeons vos informations personnelles lorsque vous visitez notre site Web (quel que soit l’endroit d’où vous le visitez) et vous informera de vos droits en matière de confidentialité, ainsi que des dispositions de protection prévues par la loi.

Cette politique de confidentialité vous est présentée sous forme de feuillets afin que vous puissiez cliquer pour accéder aux zones spécifiques décrites ci-dessous. Veuillez également consulter le glossaire pour comprendre la signification de certains termes utilisés dans la présente politique de confidentialité.

  1. INFORMATIONS IMPORTANTES ET QUI NOUS SOMMES
  2. LES INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS À VOTRE SUJET
  3. COMMENT RECUEILLONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?
  4. COMMENT UTILISONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?/li>
  5. DIVULGATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
  6. TRANSFERTS INTERNATIONAUX
  7. SÉCURITÉ DE L’INFORMATION
  8. CONSERVATION DES INFORMATIONS
  9. VOS DROITS D’ACCÈS À L’INFORMATION
  10. GLOSSAIRE

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Informations importantes et qui nous sommes

Objectif de cette Politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité vise à vous informer sur la façon dont ModusLink recueille et traite vos informations personnelles via votre utilisation du site Web ModusLink à l’adresse www.moduslink.com et ses sous-domaines (collectivement dénommés ci-après « site Web »), notamment toute information que vous êtes susceptible de fournir sur le site Web lorsque vous vous inscrivez pour télécharger un livre blanc ou toute autre informations préparée, lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter, utilisez notre fonction de chat pour communiquer avec notre équipe de service clientèle, lorsque vous demandez une démonstration de notre solution eStarter Storefront, ou lorsque vous postulez pour l’un de nos postes disponibles chez ModusLink.

Veuillez noter que ce site Web n’est pas destiné aux enfants. Aucune personne âgée de moins de 18 ans ne peut fournir ses informations à ou sur ce site Web. Nous ne collectons pas sciemment les informations personnelles des enfants. Si vous avez moins de 18 ans, n’utilisez pas ou ne fournissez pas d’informations sur ce site Web ou par l’une de ses fonctions, n’utilisez pas les fonctions interactives de ce site Web ou ne nous fournissez pas d’informations vous concernant, y compris votre nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail. Si nous découvrons que nous avons recueilli ou reçu des informations personnelles d’un enfant sans vérification du consentement parental, nous supprimerons ces informations. Si vous pensez que nous pourrions détenir des informations d’une personne de moins de 18 ans, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@moduslink.com.

Il est important que vous lisiez cette politique de confidentialité en même temps que tout autre avis de confidentialité ou de traitement équitable que nous sommes susceptibles de vous fournir lorsque nous recueillons ou traitons des informations personnelles vous concernant, afin que vous soyez pleinement conscient(e) de la manière dont nous utilisons vos informations, ainsi que des raisons pour lesquelles nous les utilisons. La présente politique de confidentialité complète les autres avis et n’a pas pour but de les remplacer.

Contrôleur des données

ModusLink est composé de plusieurs entités juridiques, dont les informations détaillées sont consultables sur www.moduslink.com/locations. Cette politique de confidentialité est émise au nom du groupe ModusLink, si bien que lorsque nous mentionnons « ModusLink », « nous », « notre » ou « nos » à tout moment dans cette politique de confidentialité, nous faisons référence à la société du groupe ModusLink responsable du traitement de vos informations. ModusLink Corporation est le contrôleur et le responsable de ce site Web.

Nous avons nommé un délégué à la protection des données (DPD) en charge de superviser les questions relatives à la présente politique de confidentialité. Pour toute question concernant la présente politique de confidentialité, notamment les démarches pour exercer vos droits tels que définis dans la section « Vos droits juridiques » ci-dessous, veuillez contacter notre DPD au moyen des coordonnées indiquées ci-dessous.
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Coordonnées

Nos coordonnées complètes sont les suivantes :
ModusLink Corporation
Délégué à la protection des données dpo@moduslink.com

Adresse postale :
Résidents des États-Unis : ModusLink Corporation, 1601 Trapelo Road, Suite 170, Waltham, MA 02451, États-Unis

Résidents des Pays-Bas : ModusLink B.V., Wapenrustlaan 11-31, 7321 DL Apeldoorn, Pays-Bas

Résidents tchèques : ModusLink Czech Republic s.r.o., CTP Park Brno, Tuřanka 110/106, 627 00 Brno, Slatina, République tchèque

Résidents irlandais : ModusLink Kildare Unlimited, Monasterevin Road, Kildare Town, County Kildare, Irlande

Résidents des États-Unis : pour tout problème de confidentialité ou d’utilisation des données que nous n’avons pas résolu de manière satisfaisante, veuillez contacter notre prestataire tiers de services de résolution des litiges aux États-Unis (sans frais) à l’adresse https://feedback-form.truste.com/watchdog/request.

Dans certaines conditions, décrites de façon plus détaillée sur le site internet relatif au Bouclier de protection des données UE-États-Unis [https://www.privacyshield.gov/article?id=How-to-Submit-a-Complaint], vous pourrez invoquer le processus d’arbitrage exécutoire lorsque toutes les autres procédures de règlements des différends auront été épuisées.

Résidents de l’UE : vous avez le droit de déposer une plainte à tout moment auprès de votre autorité de surveillance locale pour toute question relative à la protection des données. Nous apprécierions toutefois de pouvoir répondre à vos préoccupations avant que vous ne vous adressiez à votre autorité de surveillance, alors n’hésitez pas à nous contacter dans un premier temps.

Liens externes

Ce site Web est susceptible d’inclure des liens vers des sites Web externes, des plug-ins et des applications de tiers. Le fait de cliquer sur ces liens ou d’autoriser ces connexions peut permettre à des tiers de recueillir ou de diffuser des données vous concernant. Nous ne contrôlons pas ces sites Web de tiers, et nous ne sommes pas responsables de leurs propres déclarations de confidentialité. Lorsque vous quittez notre site Web, nous vous encourageons à lire la politique de confidentialité de chacun des sites Web que vous visitez.

Veuillez noter que nous ne contrôlons pas non plus la collecte ou l’utilisation de vos informations par des tiers à des fins publicitaires. Toutefois, ces tiers peuvent vous proposer la possibilité de choisir de ne pas faire recueillir ou utiliser vos renseignements personnels de cette manière. Si vous résidez aux États-Unis, vous pouvez choisir de ne pas recevoir d’annonces ciblées de la part des membres de la Network Advertising Initiative (« NAI ») sur le site Web de la NAI à l’adresse http://optout.networkadvertising.org. Si vous résidez dans l’Union européenne, vous pouvez visiter le site Web de l’Alliance européenne pour la publicité interactive numérique (« EIDAA ») à l’adresse https://www.edaa.eu, ainsi que celui de l’Alliance européenne pour les normes de la publicité (« EASA ») à l’adresse http://www.easa-alliance.org.
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Les informations que nous recueillons à votre sujet

Par données personnelles ou renseignements personnels, nous entendons toute information sur une personne permettant de l’identifier. Cela ne comprend pas les données pour lesquelles l’identité a été supprimée (données anonymes).

Nous sommes susceptibles de recueillir, d’utiliser, de stocker et de transférer de nombreux types d’informations personnelles vous concernant, que nous avons regroupées comme suit :

  • Données d’identité – le prénom, le nom de famille, le nom d’utilisateur ou un identificateur similaire, l’état civil, le titre, la date de naissance et le sexe.
  • Données de contact – comprend l’adresse de facturation, l’adresse de livraison, l’adresse e-mail et les numéros de téléphone.
  • Données financières – comprend les informations relatives aux comptes bancaires et aux cartes de paiement.
  • Données de transaction – comprend des détails sur les paiements de et vers vous, ainsi que d’autres détails sur les produits et services que vous avez achetés chez nous.
  • Données techniques – comprend l’adresse du protocole Internet (IP), les numéros MAC (Media Access Control), vos données de connexion, le type et la version de votre navigateur, le paramètre et l’emplacement de votre fuseau horaire, les types et versions de plug-in de votre navigateur, votre système d’exploitation, la plate-forme et d’autres technologies qui se trouvent sur les appareils que vous utilisez pour accéder à ce site Web.
  • Données de profil – comprend votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, vos achats ou vos commandes, vos centres d’intérêt, vos préférences, vos commentaires et vos réponses aux sondages.
  • Des données d’utilisation – comprend des renseignements sur la manière dont vous utilisez notre site Web, nos produits et nos services.
  • Données de marketing et de communication – comprend vos préférences pour la réception de messages marketing de notre part et de celle de nos tiers, ainsi que vos préférences en matière de communication.

Nous recueillons, utilisons et transmettons également des données agrégées, notamment des données statistiques ou démographiques, et ce, à quelque fin que ce soit. Les données agrégées peuvent être dérivées de vos données personnelles mais ne sont pas considérées comme des données personnelles au sens de la loi, car ces données ne révèlent pas directement ou indirectement votre identité. Par exemple, nous pouvons agréger vos données d’utilisation pour calculer le pourcentage d’utilisateurs accédant à une fonctionnalité spécifique de notre site Web. Toutefois, si nous combinons ou connectons des données agrégées avec vos informations personnelles afin qu’elles puissent vous identifier directement ou indirectement, nous traiterons ces données combinées comme des informations personnelles qui seront utilisées conformément à la présente politique de confidentialité.

En dehors de ce qui est requis par la loi dans le cadre de votre demande d’emploi, nous ne collectons aucune catégorie spéciale de données personnelles vous concernant (cela inclut des renseignements sur votre ethnicité ou origine géographique, vos croyances religieuses ou philosophiques, votre vie sexuelle, votre orientation sexuelle, vos opinions politiques, votre appartenance syndicale, des informations relatives à votre santé et des données génétiques ou biométriques). Nous ne recueillons pas non plus de renseignements concernant les condamnations et les infractions, sauf si cela est pertinent dans le cadre de votre demande d’emploi.

Si vous ne nous fournissez pas d’informations personnelles

Lorsque nous devons recueillir des renseignements personnels en vertu de la loi ou aux termes d’un contrat que nous avons conclu avec vous et que vous omettez de fournir ces renseignements sur demande, nous pourrions ne pas être en mesure d’exécuter le contrat que nous avons conclu ou que nous tentons de conclure avec vous (par exemple, pour vous fournir des biens ou des services). Dans ce cas, nous sommes susceptibles de devoir annuler un produit ou un service que vous détenez chez nous, mais nous vous en aviserons au moment opportun.
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Comment recueillons nous vos informations personnelles ?

Nous utilisons plusieurs méthodes dans le but de recueillir des informations à votre sujet, notamment :

  • Interactions directes. Vous pouvez nous communiquer votre identité, vos coordonnées et vos données financières en remplissant des formulaires ou en interagissant avec nous par courrier, téléphone, e-mail, chat ou tout autre moyen. Cela inclut les informations personnelles que vous nous fournissez lorsque vous :
    • achetez l’un de nos produits ou services ;
    • vous inscrivez pour télécharger un livre blanc ou toute autre information préparée ;
    • demandez une démonstration d’une ou de plusieurs solutions ;
    • abonnez-vous à notre blog ou notre newsletter ;
    • demandez des documents marketing ;
    • postulez pour l’un de nos postes actuellement disponibles ; ou
    • donnez votre avis.
  • Technologies ou interactions automatisées. Lorsque vous interagissez avec notre site Web, nous sommes susceptibles de recueillir automatiquement des données techniques sur votre équipement, vos actions de navigation et vos habitudes de navigation. Nous recueillons ces renseignements personnels par le biais de cookies, de journaux de serveur et d’autres technologies similaires. Nous sommes également susceptibles de recevoir des données techniques vous concernant si vous visitez d’autres sites Web utilisant nos cookies.
  • Tiers ou sources accessibles au public. Nous sommes susceptibles de recevoir des informations personnelles vous concernant de la part de tiers variés, comme indiqué ci-dessous :
  • Données techniques de la part des parties suivantes :
    (a) Les fournisseurs de services d’analyse (tels que Google) basés en dehors de l’UE ;
    (b) Les réseaux publicitaires basés à l’intérieur ou à l’extérieur de l’UE ; et
    (c) Fournisseur d’informations de recherche basé à l’intérieur ou à l’extérieur de l’UE.
  • Données de contact, données financières et de transaction de la part de prestataires de services techniques, de paiement et de livraison basés à l’intérieur ou à l’extérieur de l’UE.
  • Données d’identité et de contact de courtiers en données ou d’agrégateurs basés à l’intérieur ou à l’extérieur de l’UE.
  • Données d’identité et de contact de la part des agences de placement et de recrutement.
  • Données d’identité et de contact en provenance d’autres sources disponibles publiquement.

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Comment utilisons-nous vos informations personnelles

Nous n’utiliserons vos informations personnelles uniquement dans la mesure permise par la loi. Le plus souvent, nous utiliserons vos informations personnelles dans les cas suivants :

  • Lorsque nous devons exécuter le contrat que nous sommes sur le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous.
  • Lorsque cela est nécessaire pour défendre nos intérêts légitimes (ou ceux d’un tiers) et que vos intérêts et vos droits fondamentaux ne l’emportent pas sur ces intérêts.
  • Lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire.

Veuillez consulter le tableau ci-dessous pour en savoir plus sur les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuierons pour traiter vos renseignements personnels.

En règle générale, nous ne nous appuyons pas sur le consentement en tant que base juridique pour le traitement de vos informations personnelles, sauf dans le cadre de l’envoi de documents de marketing direct de tiers par e-mail ou par SMS. Vous avez le droit de retirer votre consentement à la prospection commerciale à tout moment en nous contactant.

Fins pour lesquelles nous utiliserons vos informations personnelles

Nous avons présenté ci-dessous, sous forme de tableau, une description de toutes les utilisations que nous prévoyons faire de vos informations personnelles, ainsi que les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour le faire. Nous avons également défini nos intérêts légitimes, le cas échéant.

Veuillez noter que nous pouvons traiter vos informations personnelles pour plus d’un motif légitime en fonction de la finalité spécifique pour laquelle nous utilisons vos informations. Veuillez nous contacter si vous souhaitez obtenir des précisions sur les motifs juridiques spécifiques sur lesquels nous nous appuyons pour traiter vos informations personnelles, dans les cas où plus d’un motif serait mentionné dans le tableau ci-dessous.

But/ActivitéType de donnéesBase juridique du traitement, y compris la base du motif légitime
Pour vous inscrire en tant que nouveau client(a) identité
(b) Contact
Exécution d’un contrat conclu avec vous
Pour traiter et livrer votre commande, notamment :
(a) Gérer les paiements, les frais et les charges
(b) Collecter et récupérer l’argent qui nous est dû
(a) Identité
(b) Contact
(c) Financier
(d) Transaction
(e) Marketing et communications
(a) Exécution d’un contrat conclu avec vous
(b) Nécessaires à nos intérêts légitimes (pour recouvrer les créances qui nous sont dues)
Pour gérer notre relation avec vous, notamment :
(a) Vous informer des changements apportés à nos conditions ou à notre politique de confidentialité.
(b) Vous demander de laisser un commentaire ou de répondre à un sondage
(a) Identité
(b) Contact
(c) Profil
(d) Marketing et communications
(a) Exécution d’un contrat conclu avec vous
(b) Nécessité de se conformer à une obligation légale
(c) Nécessaire pour nos intérêts légitimes (pour conserver nos dossiers à jour et pour étudier la manière dont nos clients utilisent nos produits/services).
Pour vous permettre de répondre à un sondage(a) Identité
(b) Contact
(c) Profil
(d) Utilisation
(e) Marketing et communications
(a) Exécution d’un contrat conclu avec vous
(c) Nécessaire pour nos intérêts légitimes (pour étudier la manière dont nos clients utilisent nos produits/services, afin de les améliorer et de développer notre activité)
Pour administrer et protéger notre entreprise et ce site Web (y compris le dépannage, l’analyse des données, les contrôles, la maintenance du système, le soutien, les rapports et l’hébergement des données).(a) Identité
(b) Contact
(c) Technique
(a) Nécessaires pour nos intérêts légitimes (pour la conduite de nos affaires, la fourniture de services administratifs et informatiques, la sécurité du réseau, la prévention de la fraude, ainsi que dans le cadre d’une réorganisation d’entreprise ou d’une restructuration du groupe de l’entreprise).
b) Nécessité de se conformer à une obligation légale
Pour vous fournir un contenu de site Web et des publicités pertinentes, et mesurer ou comprendre l’efficacité de la publicité que nous vous proposons.(a) Identité
(b) Contact
(c) Profil
(d) Utilisation
(e) Marketing et communications
Technique
Nécessaire pour nos intérêts légitimes (pour étudier la manière dont nos clients utilisent nos produits/services, afin de les améliorer et de développer notre activité, et pour étayer notre stratégie marketing)
Utiliser l’analyse des données pour améliorer notre site Web, nos produits, nos services, notre marketing, l’expérience que nous proposons ainsi que nos relations avec nos clients.(a) Technique
(b) Utilisation
Nécessaire pour nos intérêts légitimes (définir les types de clients pour nos produits et services, maintenir notre site Web pertinent et à jour, développer nos activités et étayer notre stratégie de marketing).
Pour traiter votre candidature à l’un de nos postes actuellement disponibles(a) identité
(b) Contact
Nécessaire pour nos intérêts légitimes (pour évaluer vos qualifications professionnelles au regard des exigences d’un poste spécifique).
Vous faire des suggestions et des recommandations au sujet de produits ou de services susceptibles de vous intéresser(a) identité
(b) Contact
(c) Technique
(d) Utilisation
(e) Profil
Nécessaire pour nos intérêts légitimes (pour développer nos produits/services et développer notre activité).

Marketing

Nous nous engageons à vous fournir des choix quant à l’utilisation de certains informations personnelles, notamment en matière de marketing et de publicité. Nous avons établi les mécanismes de contrôle des informations personnelles suivants:

Offres promotionnelles de notre part

Nous sommes susceptibles d’utiliser vos données d’identité, de contact, techniques, d’utilisation et de profil pour tenter de déterminer vos attentes, vos besoins ou ce qui pourrait vous intéresser. C’est ainsi que nous décidons quels produits, services et offres sont susceptibles de vous intéresser.

Vous recevrez des communications marketing de notre part si vous nous avez demandé des informations ou acheté des biens ou des services et si, dans chaque cas, vous n’avez pas refusé de recevoir ces informations marketing.

Marketing tiers

Nous veillerons à recueillir votre consentement exprès avant de transmettre vos informations personnelles à toute société extérieure au groupe ModusLink à des fins de marketing, y compris les prestataires de services de marketing pour notre compte, notamment par le biais d’enquêtes, d’envoi de publicités ou de communications en notre nom.

Refus

Vous pouvez à tout moment nous demander ou demander à des tiers de cesser de vous envoyer des communications marketing, en suivant les liens de refus sur tout message marketing qui vous est envoyé, ou en nous contactant en tout temps.

Lorsque vous choisissez de ne pas recevoir ces messages marketing, cela ne s’appliquera pas aux informations personnelles qui nous sont fournies à la suite d’un achat de produit/service, d’un enregistrement de garantie, d’une expérience de produit/service ou de tout autre transaction.

Signaux DNT (Do Not Track)

Bien que nous prenions toutes les mesures raisonnables pour protéger la vie privée des visiteurs de notre site Web, nous ne pouvons pas promettre que les limitations de la programmation de nos applications en ligne tiendront compte de tous les paramètres ou des préférences personnelles définies sur votre navigateur. En particulier, nous n’avons pas mis en œuvre les changements de programmation nécessaires pour permettre le respect des signaux de navigation « Do Not Track » ou « DNT ». À mesure du perfectionnement de notre programmation d’applications en ligne, nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour honorer de telles demandes à l’avenir. Veuillez revenir périodiquement sur cette politique de confidentialité pour de plus amples informations à ce sujet.

Cookies

Lorsque vous accédez pour la première fois à ce site Web, vous recevez un consentement de cookie. Si vous ne consentez pas, ce site ne sera pas inaccessible. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il refuse tout ou partie des cookies de navigateur, ou pour qu’il vous avertisse lorsque des sites Web installent ou accèdent à des cookies. Si vous désactivez ou refusez les cookies, veuillez noter que certaines parties ou la totalité de ce site Web peuvent devenir inaccessibles ou ne pas fonctionner correctement.

Changement d’utilisation

Nous n’utiliserons vos informations personnelles qu’aux fins pour lesquelles nous les avons recueillies, sauf si nous considérons de manière raisonnable que nous avons besoin de les utiliser pour une autre raison, sous réserve que celle-ci soit compatible avec la raison d’origine. Si vous souhaitez recevoir une explication sur la manière dont le traitement pour la nouvelle raison est compatible avec la raison d’origine, veuillez nous contacter.

Si nous avons besoin d’utiliser vos informations personnelles à des fins sans rapport avec la raison d’origine, nous vous en informerons et nous vous préciserons la base juridique qui nous autorise à le faire.

Veuillez noter que nous pouvons traiter vos renseignements personnels à votre insu ou sans votre consentement, conformément aux règles ci-dessus, lorsque la loi l’exige ou le permet.
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Divulgation de vos informations personnelles

Nous sommes susceptibles de devoir communiquer vos informations personnelles aux parties mentionnées ci-dessous, aux fins indiquées dans le tableau du paragraphe 4 ci-dessus.

  • Tiers spécifiques figurant dans le tableau du paragraphe 4 ci-dessus.
  • Les tiers à qui nous pouvons choisir de vendre, transférer ou fusionner tout ou partie de nos activités ou de nos actifs. Nous pouvons également chercher à acquérir d’autres entreprises, ou à fusionner avec ces dernières. Si un tel changement survient dans notre entreprise, les nouveaux propriétaires sont susceptibles d’utiliser vos informations personnelles de la même manière que celle décrite dans la présente politique de confidentialité.

Nous demandons à tous les tiers concernés de respecter la sécurité de vos informations personnelles et de les traiter conformément à la loi en vigueur. Nous ne permettons pas à nos prestataires de services tiers d’utiliser vos informations personnelles à leurs propres fins, et nous ne leur permettons de traiter vos informations personnelles qu’à des fins spécifiques et conformément à nos instructions.
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Transferts internationaux

Résidents de l’UE et de Suisse : Nous partageons vos informations personnelles avec les autres membres de ModusLink Group. Cela implique le transfert de vos informations en dehors de l’Espace économique européen (EEE). Lorsque nous transférons vos informations personnelles aux États-Unis, nous nous appuyons sur notre auto-certification en vertu du Bouclier de protection des données UE-États-Unis, appliqué par le Département du Commerce des États-Unis.

Le groupe ModusLink adhère aux principes d’avis, de choix et de responsabilité en matière de transfert ultérieur, de sécurité, d’intégrité des données et de limitation du motif d’accès, de recours, d’application et de responsabilité énoncés dans les Boucliers de protection des données UE-États-Unis et Suisse-États-Unis pour toutes les informations personnelles en provenance de l’UE et de la Suisse, y compris les dispositions sur la responsabilité de transfert du Bouclier de protection des données.

Dans le but de faire respecter le Bouclier de protection des données, ModusLink est soumis à l’autorité d’enquête et d’application de la Federal Trade Commission des États-Unis. Pour plus d’informations sur le Bouclier de protection des données, veuillez consulter le site Web du Département du commerce des États-Unis consacré au Bouclier de protection des données à l’adresse suivante : https://www.privacyshield.gov. Pour vérifier la présence de ModusLink sur la liste du Bouclier de protection des données, veuillez consulter la liste d’auto-certification du département du commerce des États-Unis pour le Bouclier de protection des données à l’adresse suivante : https://www.privacyshield.gov/list.

Certains de nos tiers externes sont également basés en dehors de l’Espace économique européen (EEE), de sorte que le traitement de vos informations personnelles impliquera un transfert de données en dehors de l’EEE.

Chaque fois que nous transférons vos informations personnelles en dehors de l’EEE, nous nous assurons qu’un degré de protection similaire lui est accordé, en veillant à ce qu’au moins l’une des mesures de protection suivantes soit mise en œuvre :

  • Lorsque nous faisons appel à certains prestataires de services, nous sommes susceptibles d’utiliser des contrats spécifiques approuvés par la Commission européenne, qui accordent aux informations personnelles la même protection qu’en Europe.
  • Lorsque nous faisons appel à des prestataires basés aux États-Unis, nous sommes susceptibles de leur transférer des données s’ils font partie du bouclier de protection des données, lequel exige qu’ils assurent un niveau de protection similaire aux informations personnelles partagées entre l’Europe et les États-Unis.

Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur le mécanisme spécifique que nous utilisons lors du transfert de vos informations personnelles en dehors de l’EEE, veuillez nous contacter.
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Sécurité des données

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées pour empêcher la perte accidentelle, l’utilisation ou l’accès non autorisé, la modification ou la divulgation de vos informations personnelles. Nous sommes susceptibles d’utiliser un système de chiffrage, un protocole SSL, des pare-feu, un dispositif de verrouillage physique, des restrictions internes, une protection par mot de passe et toute autre mesure de sécurité pour empêcher l’accès non autorisé à vos informations personnelles. Nous utilisons également des protocoles et des mécanismes de sécurité standard pour la transmission de données sensibles. En outre, nous limitons l’accès à vos informations personnelles aux seuls employés, agents, sous-traitants et autres tiers qui ont besoin de les connaître. Ils traiteront vos informations personnelles uniquement en fonction de nos instructions et sont tenus à un devoir de confidentialité.

Toutefois, aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n’est sûre à 100 %. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir sa sécurité absolue. Nous avons mis en place des procédures visant à traiter toute atteinte présumée à la protection des données personnelles et nous vous aviserons, ainsi que tout organisme de réglementation applicable, de toute atteinte à la protection des données personnelles dans la mesure prévue par la loi. Un avis sera donné rapidement, conformément aux besoins légitimes des forces de l’ordre et à toute mesure nécessaire pour que ModusLink ou les forces de l’ordre déterminent l’étendue de la faille et assurent ou rétablissent l’intégrité du système de données. ModusLink est susceptible de retarder la notification si ModusLink ou un organisme chargé de l’application de la loi détermine que la notification fait obstacle à une enquête criminelle, à moins que ModusLink ou l’organisme ne détermine que la notification ne compromettra pas l’enquête. Pour toute question concernant la sécurité de vos informations personnelles, veuillez nous contacter à l’adresse info@moduslink.com.
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Conservation des données

Combien de temps utiliserez-vous mes informations personnelles ?

Nous ne conserverons vos informations personnelles que pendant la période nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels nous les avons recueillies, y compris pour satisfaire à toute exigence légale, de comptabilité ou de signalement.

Pour déterminer la période de conservation appropriée de vos informations personnelles, nous prenons en considération la quantité, la nature et la sensibilité des informations personnelles, le risque potentiel de préjudice résultant de l’utilisation ou de la divulgation non autorisée de vos informations personnelles, les buts pour lesquels nous traitons vos informations personnelles et la possibilité d’atteindre ces buts par d’autres moyens, ainsi que les exigences légales applicables.

Dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer vos informations : consultez la rubrique « Vos droits juridiques » ci-dessous pour plus d’informations.

Dans certaines circonstances, nous pouvons anonymiser vos informations personnelles (de sorte qu’elles ne peuvent plus être associées à votre personne) à des fins de recherche ou de statistiques, auquel cas nous sommes susceptibles d’utiliser ces informations indéfiniment et sans préavis.
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Vos droits juridiques

Dans certains cas, vous bénéficiez de droits au titre des lois sur la protection des données personnelles. Veuillez cliquer sur les liens ci-dessous pour en savoir plus sur ces droits :

  • Demander l’accès à vos informations personnelles.
  • Demander la correction de vos informations personnelles.
  • Demander l’effacement de vos informations personnelles.
  • S’opposer au traitement de vos informations personnelles.
  • Demander la restriction du traitement de vos informations personnelles.
  • Demander le transfert de vos informations personnelles.
  • Droit de retirer son consentement.

Si vous souhaitez exercer l’un des droits énoncés ci-dessus, veuillez nous contacter.

Aucuns frais n’est habituellement exigé

Vous n’aurez pas à payer de frais pour accéder à vos informations personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Cependant, nous pouvons facturer des frais raisonnables si votre demande est clairement non fondée, répétée ou excessive. Dans de telles circonstances, nous pouvons également refuser de donner suite à votre demande.

Ce que nous sommes susceptibles de vous demander

Il se peut que nous ayons besoin de vous demander des informations spécifiques pour nous permettre de confirmer votre identité, et de garantir votre droit d’accéder à vos informations personnelles (ou d’exercer tout autre droit). Il s’agit d’une mesure de sécurité pour nous assurer que vos informations personnelles ne sont pas divulguées à une personne non autorisée à les recevoir. Afin d’accélérer les délais de traitement, nous sommes également susceptibles de vous contacter pour vous demander des informations complémentaires concernant votre demande.

Délai de réponse

Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois. Ce délai est susceptible de dépasser un mois si votre demande est particulièrement complexe, ou si vous avez formulé un certain nombre de demandes. Dans ce cas, nous vous en informerons et vous tiendrons au courant.
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Glossaire

BASE JURIDIQUE

Intérêt légitime – désigne l’intérêt de notre entreprise de mener et de gérer nos affaires pour nous permettre de vous offrir le meilleur service ou produit possible et l’expérience la plus sûre et la plus performante qui soit. Nous nous assurons de prendre en compte tout impact potentiel (positif et négatif) sur votre personne et vos droits, avant de traiter vos informations personnelles pour nos intérêts légitimes. Nous n’utilisons pas vos informations personnelles pour des activités dont l’impact sur votre personne l’emporte sur nos intérêts (sauf si nous avons votre consentement, ou si la loi l’exige ou le permet). Pour obtenir de plus amples renseignements sur la manière dont nous évaluons nos intérêts légitimes par rapport à tout impact potentiel sur votre personne relativement à certaines activités spécifiques, veuillez nous contacter.

Exécution du contrat – désigne le traitement de vos informations lorsque cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie, ou de prendre des mesures à votre demande avant de conclure un tel contrat.

Se conformer à une obligation légale ou réglementaire – désigne le traitement de vos informations personnelles lorsque cela est nécessaire pour se conformer à une contrainte légale ou réglementaire à laquelle nous sommes soumis.

TIERS

Tiers internes

D’autres sociétés du groupe ModusLink agissant en qualité de contrôleurs ou de sous-traitants conjoints et basées aux États-Unis d’Amérique, pour fournir des services informatiques, de ressources humaines et d’administration de systèmes, ainsi que des services de remontée d’informations à la direction.

Tiers externes

  • Prestataires de services agissant en qualité de sous-traitants basés au sein ou en dehors de l’UE, qui fournissent des services informatiques et d’administration système.
  • Conseillers professionnels agissant en qualité de sous-traitants ou de contrôleurs conjoints, notamment les avocats, les banquiers, les auditeurs et les assureurs établis au sein de ou à l’extérieur de l’UE qui fournissent des services de conseil, bancaires, juridiques, d’assurance et comptables.
  • Les régulateurs et autres autorités agissant en qualité de sous-traitants ou de contrôleurs conjoints basés à l’intérieur ou à l’extérieur de l’UE qui requièrent la déclaration des activités de traitement des données dans certaines circonstances.

VOS DROITS JURIDIQUES

Vous avez le droit de :

Demander l’accès à vos informations personnelles (communément dénommé « demande d’accès de la personne concernée »). Une telle demande vous permet de recevoir une copie des informations personnelles que nous détenons à votre sujet, et de vérifier que nous les traitons en toute légalité.

Demander la correction des informations personnelles que nous détenons à votre sujet. Une telle demande vous permet de faire corriger les données incomplètes ou inexactes que nous détenons à votre sujet, bien que nous ayons besoin de vérifier l’exactitude des nouvelles informations que vous nous communiquerez.

Demander l’effacement de vos informations personnelles. Cela vous permet de nous demander de supprimer ou de retirer des informations personnelles, dans les cas où il n’existerait a aucune raison valable d’en poursuivre le traitement. Vous avez également le droit de nous demander de supprimer ou de retirer vos informations personnelles lorsque vous avez exercé avec succès votre droit d’opposition au traitement (voir ci-dessous), lorsque nous avons traité vos informations de manière illégale ou lorsque nous sommes tenus d’effacer vos informations personnelles conformément à la législation locale. Notez toutefois que nous ne sommes pas toujours en mesure de répondre à vos demandes d’effacement pour des raisons juridiques spécifiques qui vous seront signalées, le cas échéant, au moment de votre demande.

S’opposer au traitement de vos informations personnelles lorsque nous nous appuyons sur un motif légitime (ou ceux d’un tiers), et qu’il existe un aspect de votre situation personnelle qui vous incite à vous opposer au traitement pour ce motif, car vous estimez qu’il représente un risque pour vos droits et vos libertés fondamentales. Vous avez également le droit de vous opposer au traitement de vos informations personnelles à des fins de marketing direct. Dans certains cas, nous sommes susceptibles de démontrer l’existence de motifs légitimes impérieux de traiter vos informations, qui priment sur vos droits et vos libertés.

Demander la restriction du traitement de vos informations personnelles. Une telle demande vous permet de solliciter la suspension du traitement de vos données personnelles dans les scénarios suivants : (a) si vous voulez que nous établissions l’exactitude de l’information ; (b) si notre utilisation de l’information est illégale mais que vous ne souhaitez pas que nous l’effaçions ; (c) si vous avez besoin que nous conservions l’information même si nous n’en avons plus besoin pour établir, exercer ou défendre des créances légales ; ou (d) si vous vous vous opposez à notre utilisation de votre information mais que nous devons vérifier l’existence de motifs impérieux d’utilisation.

Demander le transfert de vos informations personnelles à vous-même ou vers un tiers. Nous vous fournirons, ou à un tiers que vous aurez choisi, vos informations personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par un système informatique. Notez que ce droit ne s’applique qu’aux informations automatisées pour lesquelles vous nous avez initialement consenti à l’utilisation, ou lorsque nous avons utilisé lesdites informations pour exécuter un contrat avec vous.

Retirer votre consentement à tout moment dans les cas où nous comptons sur votre consentement pour traiter vos informations personnelles. Toutefois, cela n’affectera pas le caractère licite de tout traitement effectué avant le retrait de votre consentement. Si vous retirez votre consentement, nous pourrions ne plus être en mesure de vous fournir certains de nos produits ou services. Nous vous en aviserons au moment où vous retirerez votre consentement.

Modifications apportées à la présente politique de confidentialité et votre devoir de nous informer en cas de changements

Cette version a été mise à jour pour la dernière fois le 25 janvier 2018, et les versions historiques peuvent être obtenues sur simple demande.

Nous nous réservons le droit de modifier les conditions de la présente politique de confidentialité à tout moment. Lorsque nous le ferons, nous publierons la politique de confidentialité révisée sur notre site Web, et la date de la dernière révision sera mise à jour pour vous permettre de toujours connaître la nature des informations que nous recueillons, la manière dont nous utilisons vos informations et les circonstances dans lesquelles nous sommes susceptibles de communiquer vos informations à d’autres personnes. Nous vous aviserons de tout changement important au moyen d’un message contextuel sur le site Web annonçant que la politique de confidentialité a été modifiée, en vous indiquant les changements apportés.

Il est important que les informations personnelles que nous détenons à votre sujet soient exactes et à jour. Si vos informations personnelles changent au cours de votre relation avec nous, veuillez nous en informer en nous contactant à l’adresse privacy@moduslink.com.